Mentions légales

De WikiGenWeb
Révision de 30 octobre 2011 à 11:24 par Purdey (discussion | contributions) (Page créée avec « '''FranceGenWeb''' est une marque déposée à l'[http://www.inpi.fr/ INPI], sous la référence 99/798625. Toute utilisation du nom FranceGenWeb est soumise à l'accord du p... »)

(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher

FranceGenWeb est une marque déposée à l'[http://www.inpi.fr/ INPI], sous la référence 99/798625. Toute utilisation du nom FranceGenWeb est soumise à l'accord du propriétaire de la marque


Déclaration [http://www.cnil.fr/ CNIL] : Référence 654266


Propriété intellectuelle : Le contenu des sites http://www.francegenweb.org et http://www.memorial-genweb.org font l'objet d'un dépôt à l'[http://www.iddn.org/ I.D.D.N] et ne peuvent être reproduits sans autorisation.